2008


Articles publiés dans cette rubrique

lundi 20 octobre 2008

Conseil communautaire 20 octobre 2008 :: AURIGNAC

- Élection d’un membre du Bureau : Michel CABÉ remplace Robert BLANC
- Projet d’Aménagement et de Développement Durable d’Aurignac
- Loyer Aulon
- Micro-crèche

QUESTIONS DIVERSES
- Portage de repas
- Privatisation de la Poste

mercredi 10 septembre 2008

Conseil communautaire 10 septembre 2008 :: AURIGNAC

- Recrutement pour les services techniques
- Marché A Procédure Adaptée Pool Routier
- Pool routier 2009/2010
- PLU intercommunal
- Achat de bacs roulants

mardi 13 mai 2008

Conseil communautaire du 13 mai 2008 :: AURIGNAC

Ordre du jour
- Compte administratif 2007
- Budget primitif 2008,
- Réinstauration du régime de fiscalité mixte (selon la disposition de l’article 1609 nonies C II du code Général des Impôts),
- Taux de fiscalité pour l’année 2008 (TH, FB, FNB, TP, TEOM)
- Indemnité de fonction du président et du vice-président délégué,
- Subvention à la régie du Mourtis,
- Délégation de signature au président pour les Marchés A Procédure Adaptée (MAPA) inférieurs à 10 000 € HT,
- Approbation du contrat de prêt à 0 % du Conseil Général de la Haute-Garonne pour l’achat du camion-benne à ordures ménagères,
- Questions diverses.

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