2011


Articles publiés dans cette rubrique

lundi 19 décembre 2011

Conseil communautaire 19 décembre 2011 :: AURIGNAC

- Arrêt du PLU intercommunal
- Modification du régime indemnitaire
- Prime exceptionnelle de fin d’année
- Indemnité au comptable
- Décision modificative
- Avance de subvention à l’OTCA

QUESTIONS DIVERSES
- Mutation d’un agent
- CDCI
- Vœux de la CCCA
- Question de Monsieur Massarin : peut-on connaître le coût supplémentaire généré par le PLUi ?

mardi 29 novembre 2011

Conseil Communautaire du 29 novembre 2011 :: AURIGNAC

- Taxe d’Aménagement
- Périmètre du Syndicat Mixte du Pays de Comminges
- Cotisation pour la régie du Mourtis
- Parc Naturel Régional (PNR)
- Service Local de l’Habitat
- Modification du Régime Indemnitaire
- Constitution de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
- Attribution d’indemnités
- Demande de subvention pour l’achat d’un tracteur tondeuse :
- Renouvellement du contrat d’assurance
- Délibérations complémentaires
- Commission départementale de coopération intercommunale
- Surface commerciale
- Document unique

mercredi 26 octobre 2011

Conseil communautaire 26 octobre 2011 :: AURIGNAC

- Instauration de la Taxe d’Aménagement
- Nouveau plan de financement pour le musée de la préhistoire
- Budget supplémentaire
- SYSTOM des Pyrénées : modification statutaire
- Bornage surface commerciale
- PLUi : avenant pour l’étude environnementale
- Décisions modificatives
- Modification simplifiée du PLU d’Aurignac

QUESTIONS DIVERSES
- Information SCOT
- Conférence Service Local de l’Habitat (SLH)

mardi 27 septembre 2011

Conseil communautaire 27 septembre 2011 :: AURIGNAC

- Annulation de la délibération en date du 18 avril 2011 fixant les bases d’imposition des entreprises ; il est proposé une nouvelle délibération.
- Appel d’offres V.R.D. musée
- Appel d’offres camion voirie
- Extranet CDG 31
- Régie d’avance
- CNFPT
- Commission Départementale de Coopération intercommunale

QUESTIONS DIVERSES
- Mutualisation des services entre la CCCA et les commune
- Office du Tourisme du Canton d’Aurignac
- Taxe d’aménagement

mercredi 20 juillet 2011

Conseil communautaire 20 juillet 2011 :: AURIGNAC

- Musée
- Création des postes de Technicien, d’Attaché Principal et suppression du poste d’Attaché
- Taux promus/promouvables 2011 :
- Achat d’une rampe accès handicapé – Demande de subvention
- PLU intercommunal
- Commission départementale de coopération intercommunale

QUESTIONS DIVERSES
- Débat sur la future taxe d’aménagement
- Dépôt de vêtements à la déchetterie
- Délibération de soutien au projet du pôle santé du Comminges

lundi 30 mai 2011

Conseil communautaire 30 mai 2011 :: AURIGNAC

- Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
- Registre Unique Santé et Sécurité au Travail (RUSST)
- Convention pour travaux du SDEHG
- Eco-Emballages
- Transport Collectif à la Demande (TCD)
- Election d’un délégué de la CCCA à l’association Pays de Comminges Pyrénées
- PLU intercommunal
- Site internet
- Musée de la préhistoire

QUESTIONS DIVERSES
- Affaires scolaires
- Surface commerciale
- Pont de l’ascension

lundi 18 avril 2011

Conseil communautaire 18 avril 2011 :: AURIGNAC

- Budget primitif 2011
- Vote des taux d’imposition 2011
- Demande de subvention pour le matériel des espaces verts
- Demande de subvention pour l’achat de matériel informatique
- Eco-emballages : passage au barème E
- Coût horaire de la balayeuse
- Modification des statuts de la CCCA pour l’adhésion au Pays de Comminges (création d’un Syndicat Mixte)
- Musée de la préhistoire :- Le nouveau plan de financement suite à la validation de la subvention de la région.
- La vente d’un terrain à la commune d’Aurignac (signature de l’acte de vente)

QUESTIONS DIVERSES
- Réforme des collectivités territoriales et Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
- Micro-crèche
- Décompacteur stades
- Panneau déroulant
- Démission de Georges Brangé

jeudi 24 février 2011

Assemblée générale 24 février 2011 :: AURIGNAC

- Compte administratif 2010
- Orientations budgétaires
- Subvention Office du Tourisme du Canton d’Aurignac
- Vente des thermorettes
- Règlement Intérieur du personnel
- Création d’un poste de Maître Nageur et de Maître Nageur Adjoint
- Ouverture de crédit Musée
- Subvention à l’Amicale du personnel
- Demande de DETR (ex DDR) pour le musée de la préhistoire
- Point sur la réforme territoriale

mercredi 26 janvier 2011

Conseil communautaire 26 janvier 2011 :: AURIGNAC

- Arrêt du Plan Local d’urbanisme Intercommunale
- Ouverture d’une ligne de trésorerie
- Modification d’une échéance de prêt
- Demande de subvention pour l’achat d’un ordinateur

mercredi 5 janvier 2011

Conseil Communautaire du 5 janvier 2011 :: AURIGNAC

- PLU intercommunal
- Création d’un régime indemnitaire pour la filière culturelle
- Modification de l’attribution de compensation d’Aurignac sur le salaire de Mme Rouquerol
- Délibération Modificative
- SCOT du Pays de Comminges

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