Conseil communautaire extraordinaire 5 février 2010 :: AURIGNAC

vendredi 5 février 2010

PROCES VERBAL
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 5 FEVRIER 2010

Etaient présents :
- Alan : Jean-Luc GUILHOT,
Progreso DELGADO,
Ludovic BOURGOIS,
Jean-Luc SOUDAIS
- Aulon : Michel FITTE,
Marie-Luce GASPIN,
Roger FAURE
- Aurignac : Pierre MARQUOIS,
Jean-Michel LOSEGO,
Claude SOULA,
Aymeric COUJOU (délégué suppléant remplaçant Daniel BERNADETS),
Nicole CISTAC,
François ESQUERRE,
Bernard DREHER,
Daniel CAZENAVE (délégué suppléant remplaçant Jean-Pierre VALLIERE),
Jean-Marc VIGUIE,
Nicole SAMOUILLAN,
- Bachas : Marcel BERGES
- Benque : Jean-Claude LASSERRE,
Arnaud LANDEMAINE
- Boussan : Patrick BOUBE,
Marie-Jo LABAT
- Bouzin : Alain PASSAMENT,
Olivier BOYER
- Cassagnabère-Tournas : Bernard DISCORS,
Joël MARIBON-FERRET,
Danielle LUTHRINGER,
Jean-Pierre JOUFFREAU
- Cazeneuve-Montaut : Josiane TESSER,
Robert BLANC,
- Eoux : Monique REY,
Didier BARTHE
- Esparron : André MASSARIN,
Jean-Claude LAJOUS
- Latoue : Jacques FERAUT,
Pierre BOSC,
Christian SAUX
- Montoulieu Saint-Bernard : Camille SORS,
Jean-Pierre JACQUEMART
- Peyrissas : Didier FRECHOU,
Patricia CASSAGNE (déléguée suppléante représentant Maryline VINSONNEAU)
- Peyrouzet : Philippe LAGRANGE,
Michel SIGU
- Saint-André : Jean de GALARD,
Eliane RAULET
- Saint-Elix Séglan : Danielle ADER,
Nicolas SUSPENE (délégué suppléant représentant Jean-Michel SUSPENE),
- Samouillan : Jean MAURUC,
Michel CHRETIEN
- Terrebasse : Francis DIGNAT,
Thomas FAURE

Etaient excusés (non représentés) :
- Aulon : Georges-Bernard BRANGE

Etaient absents :
- Latoue : Serge LABEDA
- Bachas : Thierry VIGNEAUX

Présents :51
Absents excusés :1
Absents non excusés :2
TOTAL :54

Secrétaire de séance : Jean-Marc VIGUIE.

Monsieur le Président demande à l’Assemblée l’autorisation d’ajouter deux points à l’ordre du jour :
- Le vote de la subvention à l’Amicale du personnel communal et intercommunal du canton d’Aurignac,
- Le vote des taux promus/promouvables pour les avancements de grade au titre de l’année 2010.

L’accord lui est donné par l’Assemblée.


Subvention à l’Amicale :

Pour l’année 2010, le montant de la subvention de la CCCA (1% du montant du chapitre 012 du compte administratif 2009) s’élève à 7 335 €.

La délibération est adoptée à l’unanimité.

Taux promus/promouvables :

Il est proposé, comme l’an passé, un taux de 100 % pour les avancements de grade.

La délibération est adoptée à l’unanimité.

Musée de la préhistoire :

Pierre Marquois, Maire d’Aurignac, présente un nouveau power-point.

Jean de Galard annonce que la commune de Saint-André a débattu du projet en conseil municipal. Ce dernier regrette que le musée et la micro-crèche aient été présentés ensemble dans la prospective financière ; il regrette également que le projet ait été présenté si tard au conseil communautaire, ce qui n’a pas laissé suffisamment de temps pour explorer d’autres projets. Néanmoins, le conseil municipal s’est prononcé en faveur du projet de construction.

Monsieur le Président explique que, si le projet de crèche a été intégré, c’était dans le but de donner une vision globale à l’investissement.

André Massarin a également évoqué le sujet en conseil municipal et le problème du fonctionnement a encore été soulevé.
Il rappelle l’augmentation des impôts de 22 % l’an passé et souligne qu’en dix ans, il y a eu de nombreuses réalisations. Toutefois, le musée ne peut être le seul investissement à envisager dans les années à venir : le maintien en état du patrimoine, les remboursements d’emprunts sont autant de dépenses nécessaires et incontournables. Il rappelle également la moyenne d’âge élevée des habitants du canton et la nécessité de penser aussi aux séniors. Il existe d’autres projets intéressants et susceptibles de rapporter des richesses (zone commerciale…).
Il remercie Jean-Marc Viguié pour la clarté de son exposé mais s’interroge sur le succès du bénévolat.
Il maintient qu’un référendum cantonal aurait certainement été pertinent et conclut par son accord pour un musée mais pour un budget d’investissement inférieur à 1 000 000 €. Il refuse donc les plans A et B.

Monique Rey informe que son conseil municipal n’est pas contre un projet de musée mais souhaite qu’il soit à la taille des finances de la CCCA et du canton. Dans l’état, le projet A reste sur la même superficie au sol ; quant au projet B, il présente beaucoup d’incertitudes. Elle demande à pouvoir encore réfléchir.

Didier Fréchou fait remarquer que son conseil municipal est composé pour majeure partie de jeunes qui se projettent sur l’avenir. Il souhaite donc un projet ambitieux, de type plan A, seul investissement capable d’être porteur pour l’avenir et de faire venir du monde sur le canton.

Alain Passament annonce qu’il a toujours été favorable au plan A et soutenu la médiathèque, élément fédérateur pour les habitants du canton. Il espère qu’elle pourra se réaliser dans l’avenir au sein du plan A.
Il pense néanmoins qu’il faudrait péréniser la participation financière de la commune d’Aurignac afin de palier tout désengagement futur en cas de déficit de fonctionnement. Il fait également remarquer qu’il y aura des locaux communaux à entretenir et à sauvegarder avec une capacité d’investisement moindre.

Monsieur le Président lui répond que la convention sur les fonds de concours est validée par le contrôle de légalité et cours tout au long du projet.

Monique Rey fait remarquer qu’il pourra toujours y avoir un transfert de compétences vers la CCCA.

Monsieur le Président lui répond que ce sera, dans tous les cas, le conseil communautaire qui devra se prononcer.

Thomas Faure pense que le plan A offre de nombreuses possibilités.

Michel Fitte reste, dans l’ensemble, très sceptique sur le projet. Concernant la médiathèque, il constate que si la surface reste et que l’on veuille l’utiliser, il faudra encore investir. Il trouve surprenant que les deux projets portés au vote ce soir aient déjà été rejetés par l’Assemblée, le A ayant été estimé trop cher et le B ayant été désavoué en 2003. Il trouve que l’on nous invite, incidemment, à voter pour le plan A ou le plan B.
Il souhaiterait que les 80 % de subvention promis soient réellement prouvés et que l’on intervienne auprès des financeurs pour leur expliquer le projet. Il trouve enfin qu’il y a beaucoup de divergences au sein même du comité de pilotage. Les deux projets sont totalement opposés et ne font pas l’unanimité. Dans la précipitation, par manque de réflexion, c’est le plan A qui risque de remporter les suffrages.
Il souligne que si les finaces de la CCCA tendent actuellement à s’améliorer, nous sortons d’un abîme. Il constate, sur la prospective financière, un déficit de plus de 100 000 € en 2014, si l’on intègre le musée et la micro-crèche. Il ajoute que, dans cette perspective, la subvention actuelle de 24 000 € à l’OTCA sera certainement insuffisante.
Il ajoute que, s’il a trouvé la présentation de Jean-Marc Viguié intéressante, elle n’en est pas moins délibérément orientée vers le plan A.
Si le projet n’est pas chiffré, le budget de fonctionnement explosera et plus le projet sera important, plus il sera générateur de dépenses et de déficit.
Il s’interroge sur la possiblité d’un plan C qui pourrait se situer dans l’ancien musée qui offre 600 m2 de surface. Au tarif de 1722 €/m2, cela reviendrait à 1 103 200 €, chiffre qui lui semble plus raisonnable que ceux générés par les plan A et B.

Michel Chrétien fait, au nom du conseil municipal de Samouillan, quelques remarques : il s’agit là d’un beau projet mais qui ne concerne qu’un seul et unique domaine, la préhistoire. Or, pour développer le tourisme, il faut un accompagnement au-delà du musée.
Les projets présentés n’envisagent aucune solution de repli, imaginée et chiffrée. Il pense également à la population, globalement âgée, pour laquelle ce projet ne représente pas un intérêt général.
Lorsque nous aurons, demain, des projets structurants pour la population (de type maison médicalisée…), aurons-nous alors les moyens de les réaliser ?
Il conclut en se disant partisan d’un musée, mais de moindre importance.

Jean-Luc Soudais fait remarquer que l’on peut faire dire ce que l’on veut aux chiffres. Avec 80 % de subvention, il ne faut pas hésiter. Il faut penser à demain dans ce que l’on fait aujourd’hui et le plan B est à ses yeux sans avenir. Il reste certain que la création d’un musée digne de ce nom aura des effets positifs sur l’économie et la fiscalité locales : hébergements, restaurants, gîtes, chambres d’hôtes se développeront en même temps que le flux de touristes.

André Massarin fait remarquer que, depuis 35 ans qu’il vit sur le canton, il n’a pas remarqué une grande dynamique.

Francis Dignat annonce que le conseil municipal de Terrebasse s’est prononcé en faveur du musée. Il a présenté 4 possibilités : aucun musée, un musée selon le plan A, un musée selon le plan B et un musée selon le plan A mais avec une plus large perspective.
Il s’avoue très satisfait de participer enfin à un vrai débat et à une vraie décision politique pour le canton. Il fait remarquer que les enjeux sont principalement financiers et qu’il faudra peu-être prendre des décisions financières drastiques. Mais un élu est aussi là pour prendre des risques. Ce musée constitue un choix politique majeur pour le canton qu’il est en mesure de réveiller. Il faut donc prendre le plan A et le prendre vite.

Jean-Pierre Jouffreau trouve inadmissable d’envisager une nouvelle augmentation de la fiscalité de 22 %. La majorité des habitants du canton sont des retraités agricoles qui vivent avec de très faibles revenus. Il refuse le musée dans ces conditions.

Jean-Marc Viguié souhaite que le musée se fasse et qu’il fonctionne. Il fait un comparatif entre les plan A et B et reste certain que seul le plan A sera capable de faire vivre le musée et de contribuer à sa réussite. Les mécènes, par exemple, ne seront présents que pour un projet moderne et innovant. Le plan A génèrera trois à quatre fois plus de recettes que le plan B.

Monique Rey se demande pourquoi l’on va aussi vite sans se donner le temps de penser un nouveau projet.

Monsieur le Président lui répond que les 80 % de subvention ne seront pas garantis pour longtemps. Le dossier, à la demande du Pays, devra être déposé avant le 31 mars 2010.

Il est donc procédé au vote. A la demande de plus d’1/3 des délégués, celui-ci se fera à bulletin secret. Sur un même bulletin, il est demandé à chaque élu de se prononcer pour ou contre un projet de musée et, en cas de réponse favorable, de choisir entre le plan A et le plan B.

Le résultat est ainsi exprimé :

Nombre de votants :51
Contre :21
Pour :30 (dont 26 pour le plan A et 4 pour le plan B).

Le projet de musée selon le plan A est adopté.


L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.


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