AG publique de la Communauté de Communes du Canton d’Aurignac : : AURIGNAC

Mardi 13 mars 2012 à 20h30 salle de réunion de la communauté de communes du canton d’Aurignac (quartier St-Joseph, route à gauche juste avant la route d’Alan en sortant d’Aurignac).

Le mardi 13 mars 2012 à 20:30
Agenda : AG publique de la Communauté de Communes du Canton d’Aurignac : : AURIGNAC
Assemblée Générale de la CCCA

Ouvert au publique.
Ordre du jour :
- Compte administratif 2011,
- Délibération d’affectation des résultats,
- orientations budgétaires,
- Délibération admission en non valeur,
- Délibération reversement facture Documents Unique,
- Délibération membres Commission intercommunale des Impôts Directs,
- Délibération indemnité de salubrité,
- Prêt Crédit Agricole,
- Pouvoirs de Police,
- EPIC,
- Bilan Pronomades,
- Questions diverses.
Voir rubriques sur le site :
- Communauté de Communes du canton d’Aurignac
- Projet de supermarché à Aurignac
Cmmunauté de communes du canton d’Aurignac
Quartier Saint-Joseph-BP 16
31420 Aurignac

Tel. : 05 61 98 73 40 - Fax : 05 61 98 72 54
Permanences : lundi au vendredi 8h à 12h et 13h30 à 18h30

Assemblée Générale de la CCCA

Ouvert au publique.

Ordre du jour :

Compte administratif 2011,
Délibération d’affectation des résultats,
orientations budgétaires,
Délibération admission en non valeur,
Délibération reversement facture Documents Unique,
Délibération membres Commission intercommunale des Impôts Directs,
Délibération indemnité de salubrité,
Prêt Crédit Agricole,
Pouvoirs de Police,
EPIC,
Bilan Pronomades,
Questions diverses.

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Cmmunauté de communes du canton d’Aurignac
Quartier Saint-Joseph-BP 16
31420 Aurignac

Tel. : 05 61 98 73 40 - Fax : 05 61 98 72 54

Permanences : lundi au vendredi 8h à 12h et 13h30 à 18h30

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