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2008
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Conseil communautaire 20 octobre 2008 : : AURIGNAC
20 octobre 2008
– Élection d’un membre du Bureau : Michel CABÉ remplace Robert BLANC
– Projet d’Aménagement et de Développement Durable d’Aurignac
– Loyer Aulon
– Micro-crèche
QUESTIONS DIVERSES
– Portage de repas
– Privatisation de la Poste
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Conseil communautaire 10 septembre 2008 : : AURIGNAC
10 septembre 2008
– Recrutement pour les services techniques
– Marché A Procédure Adaptée Pool Routier
– Pool routier 2009/2010
– PLU intercommunal
– Achat de bacs roulants
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Conseil communautaire du 13 mai 2008 : : AURIGNAC
13 mai 2008
Ordre du jour
– Compte administratif 2007
– Budget primitif 2008,
– Réinstauration du régime de fiscalité mixte (selon la disposition de l’article 1609 nonies C II du code Général des Impôts),
– Taux de fiscalité pour l’année 2008 (TH, FB, FNB, TP, TEOM)
– Indemnité de fonction du président et du vice-président délégué,
– Subvention à la régie du Mourtis,
– Délégation de signature au président pour les Marchés A Procédure Adaptée (MAPA) inférieurs à 10 000 € HT,
– Approbation du contrat de prêt à 0 % du Conseil Général de la Haute-Garonne pour l’achat du camion-benne à ordures ménagères,
– Questions diverses.