2012

Ordre du jour prévu :
– Budget 2012
– Vote des Taux (délibération)
– Achat matériel service technique et musée
– Création des postes Maître Nageur S et MNS adjoint
– Modification Régie d’Avance
– EPIC (office du tourisme)
– Mutualisation des services
– Musée
– Questions diverses

– Compte Administratif 2011
– Orientations budgétaires
– Admissions en non valeur
– Reversement aux communes du montant de leur prestation pour le Document Unique
– Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
– Instauration d’une indemnité pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants
– Pouvoirs de police
– E.P.I.C. (Office du tourisme)
– Bilan Pronomades

QUESTIONS DIVERSES
– Mutualisation scolaire / périscolaire

– Musée de la préhistoire et camion voirie – prêt
– Assurance statutaire du personnel
– Information sur la ligne de trésorerie
– Ouvertures de crédits
– Travaux bâtiments : demande de subvention au Conseil Général
– Acte administratif SDIS
– Règlement Intérieur 2012
– Aménagement de la RD 635 (accès supermarché)
– Commission Intercommunale des Impôts Directs

QUESTIONS DIVERSES
– D.D.T. : direction départementale des Territoires
– Etablissement Public Industriel et Commercial (EPIC) (Office du Tourisme)
– Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal (FPIC)
– Commission Départementale de Coopératin Intercommunale (CDCI)
– Mutualisation activités périscolaires
– OPAH :Opération programmée d’amélioration de l’habitat
– Déneigement
– Association Santé Territoire Comminges, Barousse, Val d’Aran