2010

Ordres du jour :
– Musée – Transfert de personnel
– Adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion
– Office de Tourisme du Canton d’Aurignac
– PLU intercommunal
– Surface commerciale
– Règlement Intérieur du Personnel
– Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics (PAVE)

QUESTIONS DIVERSES :
– Réforme des Collectivités Territoriales
– Installations de photovoltaïque au sol

Ordres du jours :
– Musée de la préhistoire
– Vente de la cuve à désherber
– Décision modificative (DM) pour l’achat d’un véhicule Citroën Berlingo

QUESTIONS DIVERSES
– information sur le photovoltaïque

Ordres du jour :
– Convention avec le Conseil Général pour l’utilisation de la piscine par le Collège d’Aurignac
– Achat d’une cuve à fuel et d’un rotor bois pour l’épareuse
– Rémunération de stagiaires
– Ecoles (CLAE / CLSH)
– PLUi, PLU d’Aurignac et instruction des demandes d’urbanisme
– Musée de la préhistoire
Questions Diverses :
– Registre Unique Santé et Sécurité au Travail (RUSST)
– Commission Intercommunale d’Accessibilité

Ordres du jour :
– Musée de la préhistoire
– Surface commerciale
– Instauration du temps partiel : au sein de la collectivité.
– Service Local de l’Habitat
– PLUi : Plan local d’Urbanisme
– Achat d’un véhicule utilitaire
– Extension Office du Tourisme
– Shéma de Cohérence Territoriale (SCOT) :
– Facturation de copies couleur par la CCCA

QUESTIONS DIVERSES
– Révision des Schémas Communaux d’Assainissement (SCA) :
– les « réunions » de jeunes mineurs sous l’abri bus de Montoulieu
– ...

Ordres du jour :
– Election d’un vice-président à la CCCA
– Election d’un délégué à l’Assemblée Générale et au Conseil d’Administration du Pays de Comminges Pyrénées
– Comité de Foire de la Saint-Martin
– Avenant musée
– Schémas d’assainissement communaux
– Coût horaire pour le Point A Temps Automatique
– Tarif de location de la salle de réunion
– Demande de subvention pour l’achat du souffleur de feuilles
– Autorisation de signature du Registre Unique Santé et Sécurité au Travail (RUSST)
– Plan Local d’Urbanisme intercommunal
– Surface commerciale
– Commission d’orientation des écoles
– Enquête voirie

QUESTIONS DIVERSES
– Commande groupée pour l’achat de photocopieurs
– Relâchement au niveau du tri sélectif

Ordres du jour :
– Subvention au CIAS d’un montant de 10 000 €
– Débat sur le PADD du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

Ordres du jour :
– Compte administratif portage de repas
– Compte administratif Communauté de Communes
– Durée d’amortissement du PLUi
– Musée d’Aurignac : reprise des marchés de maîtrise d’œuvre par la CCCA
– Remise à niveau des plans de la voirie communautaire
– Subvention de 5 000 € à l’OTCA
– Surface commerciale
– Micro-crèche
– PLUi

Ordres du jour
– Subvention à l’Amicale du personnel communal et intercommunal du canton d’Aurignac
– Taux promus/promouvables pour les avancements de grade du personnel communal et intercommunal
– Musée de la préhistoire

Ordres du jour :
– Election d’un membre du Bureau (démission de Thomas Faure)
– Musée de la préhistoire :
– Slogan d’Aurignac