2011

– Arrêt du PLU intercommunal
– Modification du régime indemnitaire
– Prime exceptionnelle de fin d’année
– Indemnité au comptable
– Décision modificative
– Avance de subvention à l’OTCA

QUESTIONS DIVERSES
– Mutation d’un agent
– CDCI
– Vœux de la CCCA
– Question de Monsieur Massarin : peut-on connaître le coût supplémentaire généré par le PLUi ?

– Taxe d’Aménagement
– Périmètre du Syndicat Mixte du Pays de Comminges
– Cotisation pour la régie du Mourtis
– Parc Naturel Régional (PNR)
– Service Local de l’Habitat
– Modification du Régime Indemnitaire
– Constitution de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
– Attribution d’indemnités
– Demande de subvention pour l’achat d’un tracteur tondeuse :
– Renouvellement du contrat d’assurance
– Délibérations complémentaires
– Commission départementale de coopération intercommunale
– Surface commerciale
– Document unique

– Instauration de la Taxe d’Aménagement
– Nouveau plan de financement pour le musée de la préhistoire
– Budget supplémentaire
– SYSTOM des Pyrénées : modification statutaire
– Bornage surface commerciale
– PLUi : avenant pour l’étude environnementale
– Décisions modificatives
– Modification simplifiée du PLU d’Aurignac

QUESTIONS DIVERSES
– Information SCOT
– Conférence Service Local de l’Habitat (SLH)

– Annulation de la délibération en date du 18 avril 2011 fixant les bases d’imposition des entreprises ; il est proposé une nouvelle délibération.
– Appel d’offres V.R.D. musée
– Appel d’offres camion voirie
– Extranet CDG 31
– Régie d’avance
– CNFPT
– Commission Départementale de Coopération intercommunale

QUESTIONS DIVERSES
– Mutualisation des services entre la CCCA et les commune
– Office du Tourisme du Canton d’Aurignac
– Taxe d’aménagement

– Musée
– Création des postes de Technicien, d’Attaché Principal et suppression du poste d’Attaché
– Taux promus/promouvables 2011 :
– Achat d’une rampe accès handicapé – Demande de subvention
– PLU intercommunal
– Commission départementale de coopération intercommunale

QUESTIONS DIVERSES
– Débat sur la future taxe d’aménagement
– Dépôt de vêtements à la déchetterie
– Délibération de soutien au projet du pôle santé du Comminges

– Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
– Registre Unique Santé et Sécurité au Travail (RUSST)
– Convention pour travaux du SDEHG
– Eco-Emballages
– Transport Collectif à la Demande (TCD)
– Election d’un délégué de la CCCA à l’association Pays de Comminges Pyrénées
– PLU intercommunal
– Site internet
– Musée de la préhistoire

QUESTIONS DIVERSES
– Affaires scolaires
– Surface commerciale
– Pont de l’ascension

– Budget primitif 2011
– Vote des taux d’imposition 2011
– Demande de subvention pour le matériel des espaces verts
– Demande de subvention pour l’achat de matériel informatique
– Eco-emballages : passage au barème E
– Coût horaire de la balayeuse
– Modification des statuts de la CCCA pour l’adhésion au Pays de Comminges (création d’un Syndicat Mixte)
– Musée de la préhistoire :- Le nouveau plan de financement suite à la validation de la subvention de la région.
– La vente d’un terrain à la commune d’Aurignac (signature de l’acte de vente)

QUESTIONS DIVERSES
– Réforme des collectivités territoriales et Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
– Micro-crèche
– Décompacteur stades
– Panneau déroulant
– Démission de Georges Brangé

– Compte administratif 2010
– Orientations budgétaires
– Subvention Office du Tourisme du Canton d’Aurignac
– Vente des thermorettes
– Règlement Intérieur du personnel
– Création d’un poste de Maître Nageur et de Maître Nageur Adjoint
– Ouverture de crédit Musée
– Subvention à l’Amicale du personnel
– Demande de DETR (ex DDR) pour le musée de la préhistoire
– Point sur la réforme territoriale

– Arrêt du Plan Local d’urbanisme Intercommunale
– Ouverture d’une ligne de trésorerie
– Modification d’une échéance de prêt
– Demande de subvention pour l’achat d’un ordinateur

– PLU intercommunal
– Création d’un régime indemnitaire pour la filière culturelle
– Modification de l’attribution de compensation d’Aurignac sur le salaire de Mme Rouquerol
– Délibération Modificative
– SCOT du Pays de Comminges