Indemnité de fonction du président et des vice-présidents

Articles

• Conseil communautaire 19 décembre 2011 : : AURIGNAC
  19 décembre 2011

  – Arrêt du PLU intercommunal
  – Modification du régime indemnitaire
  – Prime exceptionnelle de fin d’année
  – Indemnité au comptable
  – Décision modificative
  – Avance de subvention à l’OTCA

  QUESTIONS DIVERSES
  – Mutation d’un agent
  – CDCI
  – Vœux de la CCCA
  – Question de Monsieur Massarin : peut-on connaître le coût supplémentaire généré par le PLUi ?

• Conseil communautaire du 13 mai 2008 : : AURIGNAC
  13 mai 2008

  Ordre du jour
  – Compte administratif 2007
  – Budget primitif 2008,
  – Réinstauration du régime de fiscalité mixte (selon la disposition de l’article 1609 nonies C II du code Général des Impôts),
  – Taux de fiscalité pour l’année 2008 (TH, FB, FNB, TP, TEOM)
  – Indemnité de fonction du président et du vice-président délégué,
  – Subvention à la régie du Mourtis,
  – Délégation de signature au président pour les Marchés A Procédure Adaptée (MAPA) inférieurs à 10 000 € HT,
  – Approbation du contrat de prêt à 0 % du Conseil Général de la Haute-Garonne pour l’achat du camion-benne à ordures ménagères,
  – Questions diverses.

• Conseil Communautaire du 29 novembre 2011 : : AURIGNAC
  29 novembre 2011

  – Taxe d’Aménagement
  – Périmètre du Syndicat Mixte du Pays de Comminges
  – Cotisation pour la régie du Mourtis
  – Parc Naturel Régional (PNR)
  – Service Local de l’Habitat
  – Modification du Régime Indemnitaire
  – Constitution de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
  – Attribution d’indemnités
  – Demande de subvention pour l’achat d’un tracteur tondeuse :
  – Renouvellement du contrat d’assurance
  – Délibérations complémentaires
  – Commission départementale de coopération intercommunale
  – Surface commerciale
  – Document unique