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Supermarché d’Aurignac

Articles

  • Conseil communautaire du 12 avril 2012 (budget 2012) : : AURIGNAC
    12 avril 2012

    Ordre du jour prévu :
    – Budget 2012
    – Vote des Taux (délibération)
    – Achat matériel service technique et musée
    – Création des postes Maître Nageur S et MNS adjoint
    – Modification Régie d’Avance
    – EPIC (office du tourisme)
    – Mutualisation des services
    – Musée
    – Questions diverses

  • Conseil communautaire 26 octobre 2011 : : AURIGNAC
    26 octobre 2011

    – Instauration de la Taxe d’Aménagement
    – Nouveau plan de financement pour le musée de la préhistoire
    – Budget supplémentaire
    – SYSTOM des Pyrénées : modification statutaire
    – Bornage surface commerciale
    – PLUi : avenant pour l’étude environnementale
    – Décisions modificatives
    – Modification simplifiée du PLU d’Aurignac

    QUESTIONS DIVERSES
    – Information SCOT
    – Conférence Service Local de l’Habitat (SLH)

  • Conseil Communautaire du 29 novembre 2011 : : AURIGNAC
    29 novembre 2011

    – Taxe d’Aménagement
    – Périmètre du Syndicat Mixte du Pays de Comminges
    – Cotisation pour la régie du Mourtis
    – Parc Naturel Régional (PNR)
    – Service Local de l’Habitat
    – Modification du Régime Indemnitaire
    – Constitution de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
    – Attribution d’indemnités
    – Demande de subvention pour l’achat d’un tracteur tondeuse :
    – Renouvellement du contrat d’assurance
    – Délibérations complémentaires
    – Commission départementale de coopération intercommunale
    – Surface commerciale
    – Document unique

  • Conseil communautaire 21 février 2012 : : AURIGNAC
    21 février 2012

    – Musée de la préhistoire et camion voirie – prêt
    – Assurance statutaire du personnel
    – Information sur la ligne de trésorerie
    – Ouvertures de crédits
    – Travaux bâtiments : demande de subvention au Conseil Général
    – Acte administratif SDIS
    – Règlement Intérieur 2012
    – Aménagement de la RD 635 (accès supermarché)
    – Commission Intercommunale des Impôts Directs

    QUESTIONS DIVERSES
    – D.D.T. : direction départementale des Territoires
    – Etablissement Public Industriel et Commercial (EPIC) (Office du Tourisme)
    – Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal (FPIC)
    – Commission Départementale de Coopératin Intercommunale (CDCI)
    – Mutualisation activités périscolaires
    – OPAH :Opération programmée d’amélioration de l’habitat
    – Déneigement
    – Association Santé Territoire Comminges, Barousse, Val d’Aran

  • Conseil communautaire 30 mai 2011 : : AURIGNAC
    30 mai 2011

    – Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
    – Registre Unique Santé et Sécurité au Travail (RUSST)
    – Convention pour travaux du SDEHG
    – Eco-Emballages
    – Transport Collectif à la Demande (TCD)
    – Election d’un délégué de la CCCA à l’association Pays de Comminges Pyrénées
    – PLU intercommunal
    – Site internet
    – Musée de la préhistoire

    QUESTIONS DIVERSES
    – Affaires scolaires
    – Surface commerciale
    – Pont de l’ascension