Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

Articles

• Conseil communautaire 26 octobre 2011 : : AURIGNAC
  26 octobre 2011

  – Instauration de la Taxe d’Aménagement
  – Nouveau plan de financement pour le musée de la préhistoire
  – Budget supplémentaire
  – SYSTOM des Pyrénées : modification statutaire
  – Bornage surface commerciale
  – PLUi : avenant pour l’étude environnementale
  – Décisions modificatives
  – Modification simplifiée du PLU d’Aurignac

  QUESTIONS DIVERSES
  – Information SCOT
  – Conférence Service Local de l’Habitat (SLH)

• Conseil Communautaire du 5 janvier 2011 : : AURIGNAC
  5 janvier 2011

  – PLU intercommunal
  – Création d’un régime indemnitaire pour la filière culturelle
  – Modification de l’attribution de compensation d’Aurignac sur le salaire de Mme Rouquerol
  – Délibération Modificative
  – SCOT du Pays de Comminges

• Conseil communautaire 10 septembre 2008 : : AURIGNAC
  10 septembre 2008

  – Recrutement pour les services techniques
  – Marché A Procédure Adaptée Pool Routier
  – Pool routier 2009/2010
  – PLU intercommunal
  – Achat de bacs roulants

• Conseil communautaire 19 décembre 2011 : : AURIGNAC
  19 décembre 2011

  – Arrêt du PLU intercommunal
  – Modification du régime indemnitaire
  – Prime exceptionnelle de fin d’année
  – Indemnité au comptable
  – Décision modificative
  – Avance de subvention à l’OTCA

  QUESTIONS DIVERSES
  – Mutation d’un agent
  – CDCI
  – Vœux de la CCCA
  – Question de Monsieur Massarin : peut-on connaître le coût supplémentaire généré par le PLUi ?

• Conseil communautaire 30 mai 2011 : : AURIGNAC
  30 mai 2011

  – Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
  – Registre Unique Santé et Sécurité au Travail (RUSST)
  – Convention pour travaux du SDEHG
  – Eco-Emballages
  – Transport Collectif à la Demande (TCD)
  – Election d’un délégué de la CCCA à l’association Pays de Comminges Pyrénées
  – PLU intercommunal
  – Site internet
  – Musée de la préhistoire

  QUESTIONS DIVERSES
  – Affaires scolaires
  – Surface commerciale
  – Pont de l’ascension

• Conseil communautaire 26 janvier 2011 : : AURIGNAC
  26 janvier 2011

  – Arrêt du Plan Local d’urbanisme Intercommunale
  – Ouverture d’une ligne de trésorerie
  – Modification d’une échéance de prêt
  – Demande de subvention pour l’achat d’un ordinateur

• Conseil communautaire 20 juillet 2011 : : AURIGNAC
  20 juillet 2011

  – Musée
  – Création des postes de Technicien, d’Attaché Principal et suppression du poste d’Attaché
  – Taux promus/promouvables 2011 :
  – Achat d’une rampe accès handicapé – Demande de subvention
  – PLU intercommunal
  – Commission départementale de coopération intercommunale

  QUESTIONS DIVERSES
  – Débat sur la future taxe d’aménagement
  – Dépôt de vêtements à la déchetterie
  – Délibération de soutien au projet du pôle santé du Comminges