Accueil > Mots-clés > Thèmes conseil communautaire d’Aurignac > Musée d’Aurignac

Musée d’Aurignac

Articles

  • Conseil communautaire du 12 avril 2012 (budget 2012) : : AURIGNAC
    12 avril 2012

    Ordre du jour prévu :
    – Budget 2012
    – Vote des Taux (délibération)
    – Achat matériel service technique et musée
    – Création des postes Maître Nageur S et MNS adjoint
    – Modification Régie d’Avance
    – EPIC (office du tourisme)
    – Mutualisation des services
    – Musée
    – Questions diverses

  • Conseil communautaire 26 octobre 2011 : : AURIGNAC
    26 octobre 2011

    – Instauration de la Taxe d’Aménagement
    – Nouveau plan de financement pour le musée de la préhistoire
    – Budget supplémentaire
    – SYSTOM des Pyrénées : modification statutaire
    – Bornage surface commerciale
    – PLUi : avenant pour l’étude environnementale
    – Décisions modificatives
    – Modification simplifiée du PLU d’Aurignac

    QUESTIONS DIVERSES
    – Information SCOT
    – Conférence Service Local de l’Habitat (SLH)

  • Conseil Communautaire du 5 janvier 2011 : : AURIGNAC
    5 janvier 2011

    – PLU intercommunal
    – Création d’un régime indemnitaire pour la filière culturelle
    – Modification de l’attribution de compensation d’Aurignac sur le salaire de Mme Rouquerol
    – Délibération Modificative
    – SCOT du Pays de Comminges

  • Conseil communautaire 27 septembre 2011 : : AURIGNAC
    27 septembre 2011

    – Annulation de la délibération en date du 18 avril 2011 fixant les bases d’imposition des entreprises ; il est proposé une nouvelle délibération.
    – Appel d’offres V.R.D. musée
    – Appel d’offres camion voirie
    – Extranet CDG 31
    – Régie d’avance
    – CNFPT
    – Commission Départementale de Coopération intercommunale

    QUESTIONS DIVERSES
    – Mutualisation des services entre la CCCA et les commune
    – Office du Tourisme du Canton d’Aurignac
    – Taxe d’aménagement

  • Assemblée générale 24 février 2011 : : AURIGNAC
    24 février 2011

    – Compte administratif 2010
    – Orientations budgétaires
    – Subvention Office du Tourisme du Canton d’Aurignac
    – Vente des thermorettes
    – Règlement Intérieur du personnel
    – Création d’un poste de Maître Nageur et de Maître Nageur Adjoint
    – Ouverture de crédit Musée
    – Subvention à l’Amicale du personnel
    – Demande de DETR (ex DDR) pour le musée de la préhistoire
    – Point sur la réforme territoriale

  • Conseil communautaire 18 avril 2011 : : AURIGNAC
    18 avril 2011

    – Budget primitif 2011
    – Vote des taux d’imposition 2011
    – Demande de subvention pour le matériel des espaces verts
    – Demande de subvention pour l’achat de matériel informatique
    – Eco-emballages : passage au barème E
    – Coût horaire de la balayeuse
    – Modification des statuts de la CCCA pour l’adhésion au Pays de Comminges (création d’un Syndicat Mixte)
    – Musée de la préhistoire :- Le nouveau plan de financement suite à la validation de la subvention de la région.
    – La vente d’un terrain à la commune d’Aurignac (signature de l’acte de vente)

    QUESTIONS DIVERSES
    – Réforme des collectivités territoriales et Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
    – Micro-crèche
    – Décompacteur stades
    – Panneau déroulant
    – Démission de Georges Brangé

  • Conseil communautaire 21 février 2012 : : AURIGNAC
    21 février 2012

    – Musée de la préhistoire et camion voirie – prêt
    – Assurance statutaire du personnel
    – Information sur la ligne de trésorerie
    – Ouvertures de crédits
    – Travaux bâtiments : demande de subvention au Conseil Général
    – Acte administratif SDIS
    – Règlement Intérieur 2012
    – Aménagement de la RD 635 (accès supermarché)
    – Commission Intercommunale des Impôts Directs

    QUESTIONS DIVERSES
    – D.D.T. : direction départementale des Territoires
    – Etablissement Public Industriel et Commercial (EPIC) (Office du Tourisme)
    – Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal (FPIC)
    – Commission Départementale de Coopératin Intercommunale (CDCI)
    – Mutualisation activités périscolaires
    – OPAH :Opération programmée d’amélioration de l’habitat
    – Déneigement
    – Association Santé Territoire Comminges, Barousse, Val d’Aran

  • Conseil communautaire 30 mai 2011 : : AURIGNAC
    30 mai 2011

    – Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
    – Registre Unique Santé et Sécurité au Travail (RUSST)
    – Convention pour travaux du SDEHG
    – Eco-Emballages
    – Transport Collectif à la Demande (TCD)
    – Election d’un délégué de la CCCA à l’association Pays de Comminges Pyrénées
    – PLU intercommunal
    – Site internet
    – Musée de la préhistoire

    QUESTIONS DIVERSES
    – Affaires scolaires
    – Surface commerciale
    – Pont de l’ascension

  • Conseil communautaire 20 juillet 2011 : : AURIGNAC
    20 juillet 2011

    – Musée
    – Création des postes de Technicien, d’Attaché Principal et suppression du poste d’Attaché
    – Taux promus/promouvables 2011 :
    – Achat d’une rampe accès handicapé – Demande de subvention
    – PLU intercommunal
    – Commission départementale de coopération intercommunale

    QUESTIONS DIVERSES
    – Débat sur la future taxe d’aménagement
    – Dépôt de vêtements à la déchetterie
    – Délibération de soutien au projet du pôle santé du Comminges