Office du Tourisme du canton d’Aurignac

Articles

• Conseil communautaire 27 septembre 2011 : : AURIGNAC
  27 septembre 2011

  – Annulation de la délibération en date du 18 avril 2011 fixant les bases d’imposition des entreprises ; il est proposé une nouvelle délibération.
  – Appel d’offres V.R.D. musée
  – Appel d’offres camion voirie
  – Extranet CDG 31
  – Régie d’avance
  – CNFPT
  – Commission Départementale de Coopération intercommunale

  QUESTIONS DIVERSES
  – Mutualisation des services entre la CCCA et les commune
  – Office du Tourisme du Canton d’Aurignac
  – Taxe d’aménagement

• Assemblée générale 24 février 2011 : : AURIGNAC
  24 février 2011

  – Compte administratif 2010
  – Orientations budgétaires
  – Subvention Office du Tourisme du Canton d’Aurignac
  – Vente des thermorettes
  – Règlement Intérieur du personnel
  – Création d’un poste de Maître Nageur et de Maître Nageur Adjoint
  – Ouverture de crédit Musée
  – Subvention à l’Amicale du personnel
  – Demande de DETR (ex DDR) pour le musée de la préhistoire
  – Point sur la réforme territoriale

• Conseil communautaire 19 décembre 2011 : : AURIGNAC
  19 décembre 2011

  – Arrêt du PLU intercommunal
  – Modification du régime indemnitaire
  – Prime exceptionnelle de fin d’année
  – Indemnité au comptable
  – Décision modificative
  – Avance de subvention à l’OTCA

  QUESTIONS DIVERSES
  – Mutation d’un agent
  – CDCI
  – Vœux de la CCCA
  – Question de Monsieur Massarin : peut-on connaître le coût supplémentaire généré par le PLUi ?

• Conseil Communautaire du 13 mars 2012 : : AURIGNAC
  13 mars 2012

  – Compte Administratif 2011
  – Orientations budgétaires
  – Admissions en non valeur
  – Reversement aux communes du montant de leur prestation pour le Document Unique
  – Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
  – Instauration d’une indemnité pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants
  – Pouvoirs de police
  – E.P.I.C. (Office du tourisme)
  – Bilan Pronomades

  QUESTIONS DIVERSES
  – Mutualisation scolaire / périscolaire

• Conseil communautaire 21 février 2012 : : AURIGNAC
  21 février 2012

  – Musée de la préhistoire et camion voirie – prêt
  – Assurance statutaire du personnel
  – Information sur la ligne de trésorerie
  – Ouvertures de crédits
  – Travaux bâtiments : demande de subvention au Conseil Général
  – Acte administratif SDIS
  – Règlement Intérieur 2012
  – Aménagement de la RD 635 (accès supermarché)
  – Commission Intercommunale des Impôts Directs

  QUESTIONS DIVERSES
  – D.D.T. : direction départementale des Territoires
  – Etablissement Public Industriel et Commercial (EPIC) (Office du Tourisme)
  – Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal (FPIC)
  – Commission Départementale de Coopératin Intercommunale (CDCI)
  – Mutualisation activités périscolaires
  – OPAH :Opération programmée d’amélioration de l’habitat
  – Déneigement
  – Association Santé Territoire Comminges, Barousse, Val d’Aran